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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE CHEVAL
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CAVALINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAVALINE
FRANCE CHEVAL, SAS

Numéro de dépôt :
3989118
Date de dépôt :
11/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/03/2023
CAVALINE de FRANCE CHEVAL

Présentation de la marque CAVALINE

Déposée par voie électronique le 11 mars 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE CHEVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CAVALINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-14 du 5 avril 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE CHEVAL domicilié(e) 2 rue de Bourgogne - 89140 - CUY - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 551 263 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Michel MALL domicilié(e) 5 allée d'Helsinki, BP 60044 - 67012 - STRASBOURG Cedex - France.

La marque CAVALINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3989118.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 04 05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAVALINE est expirée depuis le 11 mars 2023.

FRANCE CHEVAL a également déposé les autres marques suivantes : EURO CHEVAL , EQUI TROC , PERFORMANCE , VICTORIA , PICOTIN , AXXEL , PROTANNER , FRANCE-CHEVAL , SPORTECH MEMORY , MEGAHORSE


FRANCE CHEVAL, SAS - 2 rue de Bourgogne - 89140 - CUY - France - SIREN 442551263


M. Michel MALL - 5 allée d'Helsinki, BP 60044 - 67012 - STRASBOURG Cedex - France


Publication - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14

Enregistrement sans modification - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Produits nettoyants non compris dans d'autres classes, à savoir : shampoings, démêlants, détachants et lustrants pour les chevaux ; produits nettoyants pour le cuir, les imitations du cuir et les produits en ces matières, en particulier pour l'entretien du matériel équestre ; produits de nettoyage pour écuries ;

Produits pour la conservation du cuir (huiles et graisses) ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; produits gras non compris dans d'autres classes, à savoir : huiles, baumes et graisses pour l'entretien du cuir, des imitations du cuir, et des produits en ces matières, en particulier pour l'entretien de matériel équestre ; onguents, graisses et huiles pour les pieds des chevaux ;

Produits pour laver les animaux, graisses pour sabots de chevaux, onguents pour chevaux, lotions médico-vétérinaires pour animaux, produits vétérinaires ; emplâtres, cataplasmes pour chevaux, matériel pour pansements ; désinfectants, antiseptiques pour chevaux ; produits vétérinaires non compris dans d'autres classes, à savoir : insecticides et insectifuges pour chevaux, produits de soins du cheval ; répulsifs pour chevaux ;

Aliments et produits alimentaires pour les chevaux ; substances alimentaires fortifiantes pour chevaux ; compléments alimentaires minéraux et vitaminés pour chevaux. friandises pour chevaux.